Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE
KLENIEWSKI André

Numéro de dépôt :
98727943
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE

Déposée le 14 avril 1998 par KLENIEWSKI André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est KLENIEWSKI André, domicilié(e) 18, rue des MOINES, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KLENIEWSKI André - France.

La marque CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE est expirée depuis le 14 avril 2008.

KLENIEWSKI André a également déposé les autres marques suivantes : MARC ADRIEN PARFUMEUR PARIS , EXA INSTITUT INTERNATIONAL D'EXPERTISE TECHNIQUE ET D'ARBITRAGE


KLENIEWSKI André - 18, rue des MOINES, 75017 PARIS - France


KLENIEWSKI André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Etude scientifique des accidents, notamment des accidents mettant en jeu les véhicules automobiles et les camions, les accidents ferroviaires, maritimes et aériens, avec pour objectif l'amélioration de la sécurité du transport et de la fiabilité des matériaux. Expertise technique des matériaux et de leur tenue dans l'industrie, le bâtiment et le transport.