CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE
Présentation de la marque CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE
Déposée le 14 avril 1998 par KLENIEWSKI André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFRAC CENTRE FRANCAIS D'ACCIDENTOLOGIE est expirée depuis le 14 avril 2008.
KLENIEWSKI André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21